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Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Qui sait où trouver la procédure administrative à respcter pour les transferts ?
J'ai regardé sur le site de la fédé et dans les réglements et dans le guide du dirigeant, nada.. |
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| boulet von 88niveau 5 Age: 57 BRIGNAIS Arme(s): Classique
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En fait il n'y a pas de procédure administrative. Il suffit de déclarer via le Web l'archer dans son nouveau club et le transfert est effectif et ceci jusqu'à fin décembre. Après il faut passer par la ligue qui effectue cette procédure.
Par contre j'ai une question, au niveau des 14 mois de présence comment le vérifier lors d'un championat, parce qu'au greffe il n'y à rien de marquer au niveau de la licence.
A moins que Winffta le fasse, j'avoue je n'ai pas tester.
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Pro Staff BV88 Bier
Ce jour heureux est plein d allégresse |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Cela ne concerne que les équipes de DR excellence ou D2 ou D1 et les membres du comité de ligue ainsi que la fédération ont la posibilité de faire les vérifications.
Il existe une obligation de faire signer le paseport sportif par l'ancien club, je ne retrouve plus les textes qui en parlent. |
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| boulet von 88niveau 5 Age: 57 BRIGNAIS Arme(s): Classique
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A une époque c'est ce qu'il fallait faire, mais je crois qu'actuellement ce n'est plus nécessaire. Un club ne peut pas empécher un archer de le quitter.
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Pro Staff BV88 Bier
Ce jour heureux est plein d allégresse |
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| Delabidouilleniveau 4 Age: 55 Archers du SCM Arme(s): CL
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Via le passeport, une rubrique tranfert ou les infos de date de départ d'un archer sont à notées
Pour les infos administratives je suis preneur aussi |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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| boulet von 88 a écrit: | | A une époque c'est ce qu'il fallait faire, mais je crois qu'actuellement ce n'est plus nécessaire. Un club ne peut pas empécher un archer de le quitter. |
Ben moi c'est les textes que je cherche.
Un club peut empêcher un archer de le quitter si l'archer n'est pas en règle financièrement avec lui. |
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| schumyniveau 4 Age: 63 Arme(s): poulies
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tu trouvera sur le site de la Fédé:
manuel de l'arbitre - I_ les règlements généraux _ C.3.3
il y a tout  |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Oui, mais ça c'est la partie sportive.
Dans mes souvenirs, il y a une partie administrative.
Et c'est elle que je ne trouve pas. |
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| zseth Rédacteur Age: 61 Morsang Arme(s): Classique
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Normalement le président du nouveau club doit exigé un "quitus" du président de l'ancien, document qui ne sera transmis que si l'archer est à jour de ses cotisation et de ses frais (du style inscirptions aux concours).
Mais je n'ai pas les textes pour ca 
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La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen) |
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| schumyniveau 4 Age: 63 Arme(s): poulies
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| Encore plus complet,toujours sur le site de la Fédé allé dans: Institution - le règlement intérieur (à télécharger) article 11 Les transferts ( c'est encore plus complet) |
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Sporeverniveau 3
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| zseth a écrit: | Normalement le président du nouveau club doit exigé un "quitus" du président de l'ancien, document qui ne sera transmis que si l'archer est à jour de ses cotisation et de ses frais (du style inscirptions aux concours).
Mais je n'ai pas les textes pour ca |
Un archer qui arrive dans un nouveau club n'a pas a apporter de "quitus" du président de l'ancien club.
Il entre dans une association indépendante de la précédente. Il ne doit des compte qu'à son ancienne association. |
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| winwinniveau 5 Age: 44 villeneuve d'ascq Arme(s): arc classique
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sa c'est bon savoir
meme si l'on quitte son ancien club en mauvais termes???????
je sais j'ai deja posé la question a plein de gens mais c'est pour etre vraiment vraiment vraiment sur
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Le tir à l'arc est une juste equilibre entre l'archer la technique et son materiel |
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| HeadCoach68niveau 4 Age: 52
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| schumy a écrit: | | Encore plus complet,toujours sur le site de la Fédé allé dans: Institution - le règlement intérieur (à télécharger) article 11 Les transferts ( c'est encore plus complet) |
Effectivement, tout est précisé dans cet article du règlement intérieur de la FFTA.
Page 7 et 8 de ce document |
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| zseth Rédacteur Age: 61 Morsang Arme(s): Classique
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J'ai peut-etre utilisé un terme ("quitus") qui ne conviens pas.
Dans le "règlement intérieur" cela s'appele un certificat de radiation qui précise que " l'archers n'est pas redevables de biens matériels , de dettes financières ou de si aucune procédure diciplinaire a son encontre est en cours" (article 11.3 Certificat de radiation).
De plus il est précisé que le président du nouveau club doit l'exiger.
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La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen) |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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C'est bien le document que je cherchais.
Merci HeadCoach68.
Mais encore plus compliqué maintenant !
Si la personne est licenciée sur la saison 2003-2004, non licenciée sur la saison 2004-2005, et souhaite reprendre une licence sur la saison 2005-2006 dans un autre club, le certificat de radiation est-il obligatoire ?
!!  !! |
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