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[REGLEMENT] AUT nouvelle procédure
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Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Integralsport - Le forum du tir à l'arc depuis 2001 Index du Forum -> Les archers
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Auteur Message
nicolas77Hors ligneniveau 3
1ere Cie Roissy en Brie
Arme(s): Classique

MessageVen 09-02-2007, 23:22
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Leito a écrit:
Laurent Tiko a écrit:
nicolas77 a écrit:
L’alcool (éthanol) est interdit en compétition seulement, dans les sports suivants.


Shocked Fais pêter la roteuse, j'arrive avec mon arc ! Applause


Oui enfin ils feraent mieux de mettre une exception pour certaines sports où tu manipule une arme ... Rolling Eyes


On est dans le cadre d'un contrôle anti-dopage , et non pas dans un cadre de trouble de l'ordre public sous emprise de l'alcool avec mise en danger de la vie d'autruit à l'aide d'une arme par destination, dans ce dernier cas je pense que la police interviendrait sans se soucier des procédures de contrôle anti-dopage. Laughing
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ellenHors ligneniveau 6
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Age: 72
Arme(s): classique

MessageSam 10-02-2007, 8:50
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comment faites vous passer l'information?
d'un strict point de vue légal je veux dire, est ce que je dois fournir un exemplaire de d' AUT à chaque prise ou renouvellement de licence?
et tant pis si l'archer ne le fait pas remplir?....
est ce que cela doit être affiché quelque part?
dois-je faire signer un formulaire quelconque?
je pose la question car je sais qu'il est possible que des membres du club ne fassent pas la démarche.... et s'il leur arrive un contrôle positif je ne voudrais pas en plus en être tenue pour responsable par défaut d'information ....

[/quote]

_________________
toujours avec le sourire Wink
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pat

MessageSam 10-02-2007, 9:53
Répondre en citant

ellen a écrit:
comment faites vous passer l'information?
d'un strict point de vue légal je veux dire, est ce que je dois fournir un exemplaire de d' AUT à chaque prise ou renouvellement de licence?
et tant pis si l'archer ne le fait pas remplir?....


Ton role en tant que responsable (si c'est le cas bien entendu ) est de t'assurer que tout le monde a bien recu l'infomation, que chacun ait bien conscience de cette nécessité de remplir une demande d'AUT.
On l'oublie vite, mais tout le monde n'est pas connecté à internet, ni abonné à la revue fédérale, et dans ce cas, les seuls info qu'ils recoivent viennent du club.

ellen a écrit:
est ce que cela doit être affiché quelque part?


Celà ne DOIT pas être affiché, (L'obligation n'est écrite nulle part ), mais il semble évident et judicieux d'afficher des informations sur les AUT, et la lutte contre le dopage, pour informer les archers
ellen a écrit:
dois-je faire signer un formulaire quelconque?


Dans le principe, la demande d'AUT est une une affaire privée entre l'archer, son médecin et l'AFLD, maintenant dans la pratique, il me semble que dans la mesure ou l'archer le souhate , on peut accompagner cette démarche, en fournissant le formulaire, les informations utiles etc....
Je crois qu'un responsable de club peut aider dans les démarches, mais il n'y a pas d'obligation règlementaire , par contre il doit informer .
Tu dis toi même que cette procédure te semble compliqué, alors et pourtant tu connais un peu le système, alors imagines ce que celà peut représenter pour une personne qui ne connait rien à tout celà ?

ellen a écrit:
je pose la question car je sais qu'il est possible que des membres du club ne fassent pas la démarche.... et s'il leur arrive un contrôle positif je ne voudrais pas en plus en être tenue pour responsable par défaut d'information ....

Je ne pense pas que tu puisses être tenu pour responsable, surtout dans la mesure ou tu as correctement fait passer l'information, en principe chaque archer a recu l'information avec sa licence, mais ce changement vers L'AFLD est l'occasion d'en "remettre une petite couche ", et c'est pas simple, on vous regarde comme un martien, mais il faut s'y tenir Wink
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JcHors ligneniveau 5
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Age: 46
Arme(s): Classique

MessageSam 10-02-2007, 15:24
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Laurent Tiko a écrit:
A coté de çà:
- Considérer que 0,1g/l d'alccol est du dopage en compétition, pourquoi pas: l'alcool favorise l'oubli et déstresse...


Mais attention, on n'a pas trop le choix en fait... Neutral


attention, ce n'est pas la veritable raison, dans les sports de tir, il faut savoir que 0,3g d'alcool dans le sang favorise une meilleure visée en dilattant legerement la pupille...
ton image de visée est sensé en etre amélioré, et au-dela des 0,5, plus aucun interet...
cependant, dans ce cas, on tombe au dessus de valeur legale.

_________________
Staff Titan Scope , BCY Fibers , et LimbSaver !
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classicgeoHors ligneniveau 5
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Age: 45
Reims
Arme(s): classique

MessageLun 19-03-2007, 11:02
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Juste une mise à jour : l'AFLD ne peut toujours pas gérer les demandes d'AUT étant donné que le décret n'a toujours pas été publié au Journal Officiel, c'est la réponse que j'ai reçu de chez eux après leur avoir envoyé une AUT (je l'ai faite remplir par mon pneumo quand j'ai été le voir). Ils sont quand meme sympas, ils me disent de ne pas arrêter mon traitement (comme si j'allais le faire Shocked);


Donc en gros, la FFTA ne gère plus, et l'AFLD ne s'en occupe pas encore, avec çà, on est pas près de voir des controles antidopage (sinon je sens qu'ils vont se faire recvoir)
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géantvertHors ligneniveau 5
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1ère Compagnie de Fontenay sous Bois
Arme(s): classique et poulies

MessageMar 03-04-2007, 21:28
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Le décret a été publié :

http://www.afld.fr/docs/page19_110_decretAUT.pdf

Par contre la visite du site réserve une surprise, la déclaration standard est payante, 40€ et il faut la renouveler tous les ans. Mad
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pat

MessageMar 03-04-2007, 22:15
Répondre en citant

géantvert a écrit:
Le décret a été publié :

http://www.afld.fr/docs/page19_110_decretAUT.pdf

Par contre la visite du site réserve une surprise, la déclaration standard est payante, 40€ et il faut la renouveler tous les ans. Mad

C'est très clair que celà met très en colère Mad Mad Mad
Mais par contre là :
http://www.afld.fr/interieur.php?page=19

Il y a quand même quelques précisions fort utiles quant à la possibilité de rétroactivité d'une AUT en cas d'affection aigu ( Il était plus que temps qu'ils réalisent qu'on ne prévoit pas à l'avance de tomber malade );

Rolling Eyes d'oh!
Globalement, c'est un peu plus cadré et clair !
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classicgeoHors ligneniveau 5
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Age: 45
Reims
Arme(s): classique

MessageMar 03-04-2007, 23:06
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faudrait qu'ils arretent la fumette à l'AFLD, quand on voit les pièces exigées pour les pathologies asthmatiformes : un test d'hyperréactivité à la métacholine : c'est un test où on cherche à te provoquer une crise d'asthme !!!!

qu'on le fasse pour autoriser la plongée sous marine (je l'ai fait--< à l'hopital et délai de 15j pour avoir le produit), ca me parait logique, pour du tir à l'arc ca devient du grand n'importe quoi : c'est tout de meme un exam assez lourd pour ne pas se le refaire tous les ans.

De meme, je vais pas voir mon pneumo tous les ans, donc l'exploration fonctionnelle respiratoire ne peut pas se faire chez le généraliste.

Pour le moment, je leur ait envoyé la demande d'AUT, ils n'ont qu'à me prévenir pour les pièces nécessaires (dont je ne dispose pas vu que c'est mon pneumo qui les a). De meme, je pense, avant de leur envoyer de telles pièces (vu qu'ils ne semblent pas faire confiance aux diagnostics de leurs confrères), leur demander une copie de tous leurs diplomes de médecine afin de vérifier leur compétence dans le domaine, ainsi que la copie des clauses de leur contrat de travail parlant du secret médical pour les non médecins.
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géantvertHors ligneniveau 5
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1ère Compagnie de Fontenay sous Bois
Arme(s): classique et poulies

MessageVen 06-04-2007, 19:13
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En fait en lisant le guide, on comprend qu'il y a un système à 2 vitesses. Les athlètes de haut niveau qui ont intérrêt à faire une demande d'AUT et les autres qui peuvent s'en dispenser, simplement ils auront à se justifier devant la commission de discipline en cas de contrôle positif.
C'est dans le paragraphe 2 du guide 2007 :

En cas d’absence d’AUT : l’article 14 du décret du 25 mars 2007 relatif aux contrôles autorisés pour la
lutte contre le dopage a prévu la possibilité, pour le sportif contrôlé, de mentionner sur le procès-verbal
de contrôle à la fois l’existence d’une AUT, et « les autres éléments fournis par le sportif à l’appui de ses
déclarations », notamment les prescriptions médicales qui ont pu lui être délivrées par son médecin. Ce
dispositif permettra au sportif contrôlé positif pour une substance utilisée à des fins thérapeutiques, mais
qui n’aurait pas demandé d’AUT au préalable, de présenter des justificatifs médicaux pertinents lors de la
procédure disciplinaire, conformément aux principes généraux de garantie des droits de la défense.
L’avantage de l’AUT, qui suppose une démarche médicale très complète a priori et une participation
financière du sportif, consiste simplement à éviter l’ouverture d’une procédure, le contrôle positif faisant
directement l’objet d’un classement par la fédération compétente, ou par l’AFLD lorsque celle-ci est
compétente en application de l’article L.232-22 du code du sport. L’AUT est donc principalement
recommandée aux sportifs de haut niveau, pour lesquels la détention d’une autorisation préalable peut
représenter une garantie essentielle.
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Michel RottaHors ligneniveau 6
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Arme(s): Poulie, sagaie, plan

MessageVen 06-04-2007, 21:23
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Je pense qu'il serait important :

  • d'avoir un langage cohérent envers nos licenciés. Jusqu'à présent c'était, faites des AUT. Et maintenant le langage deviendrait, "ben si vous êtes bon, faites en une si non, préparer votre défense, avec un peu de chance..."
  • De définir ce qu'est un sportif de haut niveau. Faut pas oublier que dans certaines catégories, ont peu facilement et rapidement ce retrouver en championnats de France. Une qualification en CF, c'est être haut niveau ? Une qualification en CL alors ?...
  • Je pense qu'il est important que notre fédération, qui a toujours été à la pointe en matière de gestion des AUT, continue son travail et nous mette rapidement en ligne un "mode d'emploi"
  • Le payement scandaleux pour être tranquille qui va nous donner une gestion des AUT à deux vitesses (les riches et les pauvre) n'est manifestement pas encore définitif, il est indispensable que notre fédération se porte à la pointe du combat contre cet abus manifeste du système.
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ellenHors ligneniveau 6
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Age: 72
Arme(s): classique

MessageDim 15-04-2007, 6:23
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http://www.afld.fr/docs/page19_111_guideutilisateurMAELLE.pdf

j'ai trouvé sur le site de l'AFLD ce "guide de l'utilisateur", il résume les procédures....
je vais le fournir à tous les membres du club en même temps que la prise de licence, mais je puis vous assurer qu'il sera lu entièrement par 5 % des personnes et que aucun archer ne fera cette année d'AUT..... surtout lorsque j'en indiquerais le coût...
nous croulons sous les règlements et les procédures lourdes qui rendent ces règlements et ces procédures inapplicables ou inappliquées...

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toujours avec le sourire Wink
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Ghostniveau 6
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MessageJeu 19-04-2007, 9:33
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Bonne nouvelle qu'ils aient enfin autorisé la possibilité de se défendre après coup même sans A.U.T. Pour les 40€, ils resteront dans ma poche, c'est un peu du foutage de gueule leur histoire. Si l'armée n'a pas voulu de moi, j'ai du mal à croire qu'un petit comité de médecin me cherche des poux...

Bon courage pour ceux qui font du haut-niveau...
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Michel RottaHors ligneniveau 6
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Arme(s): Poulie, sagaie, plan

MessageJeu 19-04-2007, 12:08
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J'attendrais la position officiel de la fédération et notamment de la commission médicale avant de me prononcer en quoi que cela soit.
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pat

MessageJeu 19-04-2007, 12:33
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En cas de controle positif et d'absence d'AUT, l'AFLD aura eut un dossier d'AUT de moins à traiter mais c'est la commission de discipline de la fédé qui va se taper le dossier à traiter .
Et avec un peu de chances, l'AFLD jouera à l'inspecteur des travaux finis .... d'oh!
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zsethHors ligne
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Age: 60
Morsang
Arme(s): Classique

MessageMar 27-11-2007, 9:17
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On est pas sorti de l'auberge :
Lettre aux clubs n°31 a écrit:

Au cours de l'année 2007, l'un de nos archers licencié a engagé une procédure administrative à l'encontre de l'AFLD, celle-ci ayant rejeté son A.U.T. La question de fond qui s'est posée : " ai-je le droit de pratiquer le tir à l'arc en compétition (en France) si je suis sous traitement avec un produit interdit alors qu'il n'existe aucune alternative thérapeutique.

L'intéressé nous transmet la réponse de l'AFLD :
" …Le refus de la demande d'AUT n'interdit pas de participer aux compétitions et manifestations sportives organisées par la fédération, ou aux entrainements y préparant. En effet le système de justification thérapeutique permet à des personnes n'ayant pas reçu d'A.U.T. et devant suivre un traitement médical d'avoir une activité sportive, y compris compétitive.
Il présente en revanche l'inconvénient d'induire en retour l'ouverture d'une procédure disciplinaire. Dans ce cadre, il est demandé aux sportifs de faire la preuve de leur bonne foi en mentionnant dans un premier temps sur le PV de contrôle anti-dopage, l'AUT dont ils disposent ou les autres éléments fournis à l'appui de leurs déclarations, incluant les médicaments pris récemment (article 14 du décret n° 2007-462 du 25 mars 2007 relatif aux contrôles autorisés pour la lutte contre le dopage), et dans un second temps, de produire, au cours de la procédure disciplinaire ouverte à leur encontre consécutivement à la détection dans leurs urines d'une ou plusieurs substances interdites, tout document médical, dont la pertinence sera appréciée par l'instance disciplinaire compétente…".

L'AFLD ajoute que :
" le refus d'une AUT ne saurait être assimilé à un certificat qui attesterait de la présence d'une contre-indication à la pratique compétitive. "
Il conviendra toutefois d'interpréter cette réponse avec prudence et d'avoir recours à la solution de la justification thérapeutique uniquement en cas de refus de l'AFLD, sachant qu'il peut être fait appel de ce refus auprès de l'AMA.
En effet, la justification thérapeutique n'est pas une protection absolue (contrairement à l'AUT, si la substance interdite détectée correspond au produit pour lequel a été accordé l'AUT). D'une part, sur le plan international, la justification thérapeutique n'a aucune valeur (cette procédure ne figure pas dans le code mondial anti-dopage), d'autre part, l'intéressé n'échappera pas à la procédure fédérale disciplinaire au cours de laquelle il devra prouver sa bonne foi s'il est contrôlé positif pour éviter une sanction. Si vous faites l'objet d'un refus d'AUT, nous vous invitons, par précaution, à vous référer à cette définition de la justification thérapeutique :
" Tout sportif qui, pour des raisons thérapeutiques, se rend chez un médecin et s'y fait prescrire un traitement ou un médicament est tenu de demander si cette prescription contient des substances ou méthodes interdites. Si tel est le cas, il fait part de sa volonté d'obtenir un autre médicament ou traitement accepté par la réglementation. S'il n'y a pas d'alternative, il se fera remettre un certificat médical expliquant sa situation. "

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La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen)
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