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Malou niveau 4Hayange Arme(s): Supertec
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Bonjour tout le monde,
Je vien de lire le sujet poster par CedriG : "Procédure de contestation d'une AG par un club",et en fait je me demandais qu'elle procedure doit suivre un comité afin d'exclure un archer d'une compagnie pour faute "grave".
Doit t il fair part de la mesure prise a la fédé ?
Merci |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Il faut commencer par lire les status de l'association.
La réponse y est. |
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| winwinniveau 5 Age: 44 villeneuve d'ascq Arme(s): arc classique
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mais je me pose un peux la meme question rare sont les clubs qui ont un reel reglement etc....
en effet je me souvient que dans mon ancien club y avait pas de ça c'etait plus un accord tacite qu'un reel ecrit.
 que faire quand ce n'est pas ecrit
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Le tir à l'arc est une juste equilibre entre l'archer la technique et son materiel  |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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L'exclusion d'un membre fait partie des statuts de l'association.
Les statuts sont obligatoires pour toutes les associations.
Donc, lire les statuts. |
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| nico972niveau 6 Age: 41 Arme(s): Sans arc
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Nous avions eu le cas d'un archer en Martinique qui nous avait causé énormément de tors. Il est passé en conseil de discipline au sein de la ligue pour qu'il s'explique, puis il a été suspendu de licence pour 2ans par la ligue.
La décision a été transmise à la fédé et ils ont rajouté un an de suspension.
Mais je ne me souvient plus trop des détailles, c'était il y a quelques années.
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C'est jaune tu clics tu lâches. Le reste c'est en trop! |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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| Un adhérent peut être exclu d'une association sans qu'il y ait automatiquement un conseil de discipline au niveau de la ligue. Il s'agit là d'une action relativement exceptionel. |
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| Malouniveau 4 Hayange Arme(s): Supertec
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Merci pour toutes ces reponses. Pour les statuts, je ne les ai pas vu depuis longtemps et je ne me souvient pas avoir vu qq chose la dessus. Mais je vais les relire.
Il n'y a que la fédé qui puisse annulé une licence ? La compagnie prend la descision de sanction mais il faut en faire part a la fédé. |
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| longbow62niveau 3 Age: 60 Arme(s): Hoyt Ultraélite, Martin X
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Salut !
plusieurs points:
1. si la personne n'est pas à jour de sa cotisation, elle ne fait pas partie de l'association.
2. pour exclure un membre, il faut d'abord que le bureau lui expose les grieffes en son encontre et doit le laisser s'expliquer.
3. il se peut, mais ça n'est pas trés honnête, que le bureau de l'association décide d'exclure un membre et ce sans même lui donner de raison (cas de jurisprudence);
4. les statuts officels de l'association sont ceux déposés en préfecture ou sous-préfecture. Ils peuvent être consultés par tous.
CONSEILS: rendre plusieures fois visite dans le futur club avant d'adhèrer, demander un reçu pour tout paiement de cotisation ou licence, lire et relire les statuts ainsi que le règlement intérieur si il existe.
Trés au fait de la gestion d'associations tant sur le point administratif que financier, posez vos question ou exposez moi vos problèmes, j'essaierais d'y répondre au mieux.
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| Malouniveau 4 Hayange Arme(s): Supertec
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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L'association (club) ne peut prononcer ni suspention, ni suppression de la licence. Seul la commission de discipline nationale (et peut-être celle de la ligue, a vérifier) peuvent le faire.
Attention, la suspention ou la suppression de la licence est un acte fort, qui ne peut s'entendre que pour un manquement aux règlements de la fédération. Une mésentente entres membres au niveau d'un club ne peut en être le motif, pas même le nom respect d'un règlement intérieur d'un club, tant que ce non respect n'implique pas un non respect des règlements de la fédération.
Donc une personne exclue d'une association continue d'être licenciée et peut sans limitation, prendre une cotisation dans un autre club.
Les modalités d'exclusion doivent figurer dans les statuts de l'association, il faut ce les procurer. Pour pouvoir aller plus loin dans la réponse, il faut une copie des statuts et le motif envisagé pour l'exclusion.
Si tu est présidente de l'association, tu peux trouver une aide précieuse auprès de Didier à la fédération. |
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| Laetitianiveau 6 Age: 40 lyon
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Merci pour vos précisions, je voulais faire le meme sujet, avant que je m'apercoive qu'il existait déjà..... Yen a qui se sont fait exclure de leur club dans le coin???
Je ne suis pas en train de me faire exclure, mais des gens du bureau me pose fortement vers la sortie on va dire... Je n'ai pas fais de faute grave, ni de manquement aux obligations du club, j'ai juste pris une décision qui n'a pas plu (on va dire ça comme ça...)
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coach officielle de mon futur champion olympique.....  |
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| Laurent Tiko Rédacteur Age: 60 Arme(s): classique
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Longbow62 (magnifique avatar !) soulève un point particulièrement important je pense !
Un adérent peut souvent avoir gain de cause dans le cas d'une exclusion. Par contre s'il ne paye pas sa cotisation, il est considéré "de-facto" comme exclu... Or qu'est-ce qui empêche un président de club d'accepter et d'encaisser son chèque en début de saison ?
Le récepissé est une bonne assurance, en attendant le licence...... 
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En Angleterre, tout est permis, sauf ce qui est interdit. En Allemagne, tout est interdit, sauf ce qui est permis. En France, tout est permis, même ce qui est interdit. En U.R.S.S., tout est interdit, même ce qui est permis (Winston Churchill) |
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| Laetitianiveau 6 Age: 40 lyon
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Mais c'est normal, que si une personne ne paie pas sa cotisation, elle ne fait pas partie de l'association... La règle n°1 pour en faire partie,non??
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coach officielle de mon futur champion olympique..... |
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| Laurent Tiko Rédacteur Age: 60 Arme(s): classique
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| Laetitia a écrit: | | Mais c'est normal, que si une personne ne paie pas sa cotisation, elle ne fait pas partie de l'association... La règle n°1 pour en faire partie,non?? |
Tout à fait, une des 2 possibilité est qu'elle ne souhaite pas la payer...
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En Angleterre, tout est permis, sauf ce qui est interdit. En Allemagne, tout est interdit, sauf ce qui est permis. En France, tout est permis, même ce qui est interdit. En U.R.S.S., tout est interdit, même ce qui est permis (Winston Churchill) |
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| Michel Rottaniveau 6 Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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| Laurent Tiko a écrit: | | Un adérent peut souvent avoir gain de cause dans le cas d'une exclusion. Par contre s'il ne paye pas sa cotisation, il est considéré "de-facto" comme exclu... Or qu'est-ce qui empêche un président de club d'accepter et d'encaisser son chèque en début de saison ? |
C'est injustifiable.
Si le chèque arrive en recommandé, comment expliquer qu'il n'est pas arrivé. C'est intenable. C'est un coup à ce prendre Courbet dans les dents.
L'idée est bien "s'il ne paye pas". Mais si il y a une action manifeste pour l'empécher de payer, c'est intenable à moyen terme. M'est avis que le référé ne devrait pas prendre plus de 2mn pour être jugé.
Par contre, si elle ne renouvelle pas sa cotisation, c'est une autre chose, qui n'a pas de réel intéret ici. Je veux partir, je veux que tu partes, nos parents sont d'accord, que faire |
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