| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
| klaki Age: 20 ANC
|
|
|
|
Je m'adresse aux experts en droit (mes regards vont droits vers M Rotta et L Tiko qui semblent se débrouiller dans cette jungle de mots compliqués), afin de savoir où trouver les textes décrivant les statuts des clubs ou compagnie de tir à l'arc.
Le ou les textes dans les statuts de la FFTA qui indiquent ceux-ci seraient également les bienvenues.
Merci d'avance ! |
|
| Revenir en haut |
|
 |
doumeniveau 7
|
|
|
|
Des statuts types sont disponibles en téléchargement sur le site fédéral : http://www.ffta.fr/VieFederale/Club_Comment.html
Les statuts et règlements de la FFTA y sont aussi : http://www.ffta.fr/VieFederale/Insti_Mission.html
Bon après pour d'éventuelles discutions sur leur contenu je laisse les spécialistes en découdre.
_________________
Aussi longtemps que vous êtes honnête avec vous-même et que vous savez que vous donnez le maximum sur chaque flèche, vous n'aurez jamais à vous demander 'que se passerait-il si ...', car vous savez déjà 'ce qui se passe quand ...' |
|
| Revenir en haut |
|
|
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
|
Après, il faut peut-être consulter un juriste spécialisé.
Les statuts en ligne sont très proches de ceux des ligues, et présentent quelques imperfections.
Il ne sont pas non plus adaptés au droit local Alsacien, même si cela concerne peut de monde. |
|
| Revenir en haut |
|
|
doumeniveau 7
|
|
|
|
| Michel Rotta a écrit: | | [...] et présentent quelques imperfections. |
C'est à dire ?
_________________
Aussi longtemps que vous êtes honnête avec vous-même et que vous savez que vous donnez le maximum sur chaque flèche, vous n'aurez jamais à vous demander 'que se passerait-il si ...', car vous savez déjà 'ce qui se passe quand ...' |
|
| Revenir en haut |
|
|
| klaki Age: 20 ANC
|
|
| Revenir en haut |
|
|
| LAZOUILLEniveau 7 Age: 56 les archers de st mard 77 Arme(s): nien,et autres cultu
|
|
|
|
jlonzeweb speclaliste des statuts dans notre tres cher departement du 77 pour harmonisation de l'ensemble des associations avec ceux de la fédé
il répondra certainement
_________________
"moins tu te poses de questions, plus ça rentre" lisez bien ça avant de poser vos questions
au revoir au plaisir de vous lire par MP  |
|
| Revenir en haut |
|
|
| jlonzeweb Administrateur Age: 60 Arme(s): clavier-souris
|
|
|
|
| J'ai mis en ligne l'année dernière (sur le site du CD77) un modèle de statut pour Association Sportive de tir à l'arc. Mais la fédé a récemment mis en ligne un document et je dois vérifier s'il est encore compatible. Sinon, je ferais les rectifications nécessaires. |
|
| Revenir en haut |
|
|
|
Calendrier 
Calendrier
