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Message |
maverickrou niveau 4Age: 54 red star club de champigny (94) Arme(s): poulies
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bonjour
suite a un accident avec un autre licencier un ami c'est fais radier de son club (aucune sanction au niveau ffta ). 
apres de longue années de penitence il voudrais reintegrer un club .
peut il y avoir des problemes a ce qu'il reprenne une licence dans un nouveau club 
merci |
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| LAZOUILLEniveau 7 Age: 57 les archers de st mard 77 Arme(s): nien,et autres cultu
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je vais laisser les arbitres repondre mais si au niveau federal il ny a arien eu , y apas trop a se faire
a moins que ton collègue soit connu pour cet incident
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"moins tu te poses de questions, plus ça rentre" lisez bien ça avant de poser vos questions
au revoir au plaisir de vous lire par MP  |
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| JMGniveau 6 Age: 57 Arme(s): un arc, quel qu'il soit
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en tant que jeune arbitre, j'ai peut être oublier quelque chose, mais si aucune sanction comme l'a dit lazouille, je ne vois pas le problème...si ce n'est le "passé" de cet archer qui pourrait rebuter le nouveau club...
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espace, frontière de l'infini ! |
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| Olif'niveau 4 Age: 52 les Archers de Crozon Arme(s): Poulies
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Il faudrait connaitre les motifs de l'accident (ou incident...)!
Si rien n'est inscrit au niveau fédéral, rien ne s'oppose à être à nouveau licencié dans un club ou réintégrer dans le club d'origine...
Je vais quand même mettre mon nez dans le manuel, je n 'ai jamais rencontré de cas tel que celui-ci.
Maintenant, si c'est ACCIDENT, et selon la nature des faits, le président du club ne souhaitera peut-être pas prendre la responsabilité...
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28 sur 30! c'est bien, mais tu perds 02 points...  |
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| totem13310 Rédacteur Age: 78 ARCHERS SAINT MARTINOIS Arme(s): TOUTES
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Je ne vois pas où est le problème ? Il peut arriver à tout le monde de se faire éjecter d'un Club, par exemple pour ''incompatibilité d'humeur'' avec le Président en place...
A partir du moment où le problème est resté au niveau du Club et où il n'y a pas eu de sanction au niveau Ligue ou Fédé et donc pas de retrait de licence, on peut se réinscrire dans un autre Club dès le lendemain !
Ensuite, tout dépend des motifs de la radiation.. ''Radio carquois'' fonctionne très vite dans ces cas-là et ( à tort ou à raison ) on peut se retrouver plus ou moins indésirable dans les autres Clubs de la région.
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''Seules deux choses sont infinies : l'étendue de l'Univers et la bêtise humaine.. et encore, pour la première je n'en suis pas sûr ..'' ( Albert Einstein ) |
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patrick lemesle1niveau 5
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S'il n'y a pas de sanction fédérale à quelque niveau que ce soit y compris Comité départemental et Régional, il peut reprendre une licence dans n'importe quel club.
SEULE CONTRAINTE POUR LUI :
Il doit demander au club "cédant" qu'il autorise son transfert.
Ca ne peut être fait QUE par l'administrateur de l'espace EXTRANET CLUB de son ancien club.
En cas de difficulté avec son ancien club et après avoir des preuves "écrites", il pourra s'adresser à sa ligue qui, le cas échéant et après enquête, pourra intervenir. |
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| kiki32niveau 5 Arme(s): classique
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Dans ton cas, juridiquement cette histoire de transfert ne tient pas la route.
Tu envoies une lettre recommandé indiquant ta démission du club. Légalement tu ne fais plus partie du club si tu n'y a plus d'obligations conformément aux statuts.
Normalement dans les statuts on est radié d'office à partir du moment ou l'on ne renouvelle pas sa licence (a vérifier).
Tu n'as pas renouvelé ta licence auprès de la fédé après la date indiquée sur ta licence (c'est marqué sur la carte). Donc de fait tu n'est plus adhérent de la fédé.
Statuts de la FFTA :
| Citation: | Article 5 - (Radiation);
La qualité de membre de la Fédération se perd par la démission qui, s'il s'agit d'une personne
morale, doit être décidée dans les conditions prévues par ses statuts, ou par la radiation.
La radiation est prononcée dans les conditions fixées par le règlement intérieur pour non-
paiement ou non-reversement des licences ou cotisations ou pour tout motif grave.
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De plus j'ai pas trouvé dans le règlement intérieur de règle sur la radiation. Donc si tu payes pas ta licence t'es radié d'office comme indiqué dans l'article 5.
Alors comment un club peut autoriser le "transfert" de quelqu'un qui n'est plus membre ?
Et comment la fédé peut statuer sur un "transfert" de quelqu'un qui n'est pas adhérent ? Pour moi, c'est pas un transfert c'est bien une nouvelle adhésion.
Le statut et le règlement intérieur de la FFTA régissent uniquement les transferts dans le cadre d'une continuité de la licence en tant qu'adhérent de la fédé. S'il y a eu radiation de la fédé il ne peut s'agir d'un transfert.
D'ailleur le règlement intérieur de la fédé est limpide :
| Citation: | 11. TRANSFERT DE CLUB
11.1. DEFINITION
On entend par transfert de club, un changement de club dans une saison en cours ou d’une saison à l’autre. |
De plus la loi informatique et libertés :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068624&dateTexte=20100614
Article 36 : "Les données à caractère personnel ne peuvent être conservées au-delà de la durée prévue au 5° de l'article 6 qu'en vue d'être traitées à des fins historiques, statistiques ou scientifiques ;"
Article 6 - 5° : "Elles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées."
Donc légalement pour la fédé, dans son système informatique, au dela de la saison suivante tu n'existes plus en tant qu'adhérent. |
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| totoniveau 4 Age: 60 Notre Dame de Gravenchon Arme(s): arc a poulie
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| si je ne me trompe vu qu'il à arreter quelques annees je pense qu'il n'y a aucun probleme,il arrive à tout le monde d'avoir des coup de gueule et ce n'est pas pour cela qu'il faut arreter |
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| maverickrouniveau 4 Age: 54 red star club de champigny (94) Arme(s): poulies
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je vous remercie.
cette accident a eue lieu il y plusieurs années .
vos reponses me conforte dans ce que je lui ai deja dit.
il va ce reinscrire et reprendre ce sport qu'il affectionne tout particulierement " la sagesse en plus ".  |
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| santiagorouniveau 2 Age: 54 champigny red statr Arme(s): hoyt
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| comme l'a spécifié maverick que ton ami reprenne ce sport qu'il affectionne. Je pense que la sagesse et l' age ont eu raison de lui alllez bon tir et longue vie |
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| jlonzeweb Administrateur Age: 61 Arme(s): clavier-souris
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| kiki32 a écrit: | Statuts de la FFTA :
Article 5 - (Radiation);
La qualité de membre de la Fédération se perd par la démission qui, s'il s'agit d'une personne
morale, doit être décidée dans les conditions prévues par ses statuts, ou par la radiation.
La radiation est prononcée dans les conditions fixées par le règlement intérieur pour non-
paiement ou non-reversement des licences ou cotisations ou pour tout motif grave.
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Tu n'es pas membre de la fédération, tu es membre de ton club.
| kiki32 a écrit: | | De plus j'ai pas trouvé dans le règlement intérieur de règle sur la radiation. Donc si tu payes pas ta licence t'es radié d'office comme indiqué dans l'article 5. |
Normal que tu ne trouve pas ça dans le règlement intérieur puisque ça doit être dans les statuts de ton association.. |
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patrick lemesle1niveau 5
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Kiki32, avant de dire qu'un texte ne tient pas la route, il faut bien analyser et se placer ans son contexte.
Le post parle d'un LICENCIE or, un licencié n'est pas membre de la Fédération, ce sont les CLUBS qui sont membres de la FFTA donc le chapitre RADIATION des statuts s'applique aux clubs pas aux licenciés. |
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| Shadockoniveau 5 Age: 64 archers de LEOGNAN Arme(s): Classique et Poulies
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| kiki32 a écrit: |
Article 6 - 5° : "Elles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées."
Donc légalement pour la fédé, dans son système informatique, au dela de la saison suivante tu n'existes plus en tant qu'adhérent. |
La loi imposant aux fédérations un suivi des performances durant la carrière du sportif, Il me semble au contraire, que nous existons pour longtemps... |
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| kro'kalniveau 5 Age: 39 En transition Arme(s): SF Carbon Pro
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+1
j'avais ma licence y a 10 ans, j'ai eu une belle coupure de 5-6 ans au milieu. Reprise de licence et je suis toujours connu de la Fédé. Et dans mon espace licencié sur le site de la fédé, je retrouve mes anciennes licences dans mon ancien club |
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| mamcartgoldniveau 5 Tu es naïf ?? Arme(s): Désarmée
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