Existe-t-il une législation particulière ?

Jeu 06-04-2006, 3:53

Bonjour,

Je m'insère dans votre forum des archers car mon mari et mes amis m'ont offert mon 1er arc classique, flèches et cible en butte pour mon 43ème anniversaire. J'en ai été particulièrement contente.

Cependant, ne pouvant intégrer un club dans l'immédiat, j'aurai aimé savoir s'il y avait une législation particulière concernant la pratique individuelle du tir à l'arc, principalement sur son terrain privé ou sur le stade de la commune non clos. Think

Impatiente de réaliser mes premières volées (après 2 initiations d'une semaine, l'une en 1994, l'autre en 2000, lors de vacances), je vous remercie d'avance infiniment de vos réponses avisées smilie archer

Lolote

Jeu 06-04-2006, 7:46

dans un premier temps soit la bienvenue sur le forum

ensuite en ce qui concerne la legislation je ne sais pas trop mais pour te promener avec ton arc il te faut la licence (he oui un arc est une arme) mais surtout au niveau securite il faut etre ultra-vigilente car comme tu n'a pas de licence tu n'as pas d'assurance donc attention en plus du n'as pas a proprement parler d'initiation donoc je ne sais pas si techniquement tu n'es pas tres au point je pense (ne le prends pas mal Wink

)

je te conseil vivement d'aller en club, generalement les club sont tres arrageant tu devrais voire avec eux

car sache qu'une fleche qui rate ça cible continue tres loin donc attention

Jeu 06-04-2006, 8:00

Jeu 06-04-2006, 8:27

Pour ce qui est de ce promener avec un arc, l'arc est une arme de 6ème catégorie (Code de la défence, Article 2331-1 et suivants) La catégorie 6 ne nécessite pas, en france de permis (Code de la défence, Article 2336-1 §5);

Pour ce qui est d'utiliser l'arc dans ton jardin, tu dois être couverte par une assurance responsabilité civil (qui n'est pas fournie par la licence, pour ce qui est de l'usage en dehors des lieux exprésément prévu à cet effet). Le début est de vérifier dans ton contrat d'assurance habitation, les exclusions de la garantie responsabilité civil. Le code des assurances considère que tout ce qui n'est pas explicitement exclu est autorisé. D'un autre côté, rien ne t'empèche de demander une attestation d'assurance responsabilité civil de ton assureur couvrant la pratique amateur du tir à l'arc dans le jardin.

Pour ce qui concerne ta responsabilité (Code civil), tu te dois de prendre toutes les précautions nécessaire à ce que la pratique de ton activité ne puisse nuire ou blesser. Tu trouveras sur le site de la fédération un certain nombre de conseil pour la mise en place d'un terrain.

Pour ce qui concerne l'entraineur (qui est ma principale fonction, le droit, c'est juste un hobby). Je te conseil fortement de prendre contact avec un club et de te licencier (à partir du 1 avril de chaque année tu as accés à une licence découverte qui est souvent associée à une cotisation moindre) l'initiation et la formation de base sont très importante dans notre sport et les 5 premières scéance peuvent influancer toute ta vie d'archer.

Jeu 06-04-2006, 9:07

Bonjour Lolote63,

Michel résume assez bien les différents points, y compris le problème d'assurance.

En ce qui concerne la sécurité, étant donné que tu envisages de pratiquer sur un terrain non clos et/ou sur un stade,
il n'existe qu'une seule garantie à 100% de ne blesser personne: de la distance à découvert, genre 100 m derrière la cible, 50m sur les cotés, pas d'arbre ni d'obstacle à l'horizon... Attention surtout si tu prêtes l'arc à un jeune: il y a une tentation qui consiste à tirer sa flèche vers le haut - voire verticale pour voir jusqu'ou elle va. Or çà peut aller très loin et très haut ! A la verticale, avec les vents en hauteur, rien ne dit qu'elle ne retombe pas sur le tireur, d'autant plus que la flèche est invisible dans ce cas de figure...
Tu regardes s'il n'y a personne avant de tirer chaque flèche et les risques d'accident envers les autres deviennent nuls ! Wink

Donc çà équivaut à une assurance "au tiers"

Par contre il existera toujours un risque de te blesser toi: flèche dans le bras ou la main par exemple. Et çà seule l'inscription dans un club pourra te permettre de diminuer le risque (car çà arrive même aux gens de club...). Seule une assurance couvrant explicitement la pratique permet de se garantir à 100%... Idea

Lun 18-09-2006, 17:10

pour les assurances en cas de dommage corporel fait a toi meme tu peut t'assurer toi aisi que toute ta famille pour 20 euro par mois cela s'appelle une gav
et ne prend pas en compte que la pratique des sport dangereux mais aussi si tu tombe de l'escabeau ou etc etc

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