Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
Auteur |
Message |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
Revenir en haut |
|
 |
jam niveau 2
|
|
|
Bonjour,
Désolé pour le délai de réponse. Comme je l'expliquais dans l'autre thread, ça fait un moment que je ne suis pas passé ici, et il reste des question en suspens.
Mieux vaut tard que jamais, non ? ;
Bon, autant vous le dire tout de suite, je ne suis pas juriste. Alors les conditions d'utilisations, comme la majorité des internautes, je ne les comprends pas parfaitement. Mais vous l'avez sans doute remarqué, les dérives sont vites arrivées sur Internet. Par exemple, sur les forums, les gens se permettent de tenir des propos qu'ils ne tiendraient en face d'une personne "dans la vraie vie". Vous avez raison, ces conditions s'adressent aux internautes et non aux clubs abonnés, qui sont soumis à des conditions de ventes auxquelles ils peuvent accéder depuis leur espace d'administration. Ces conditions ont donc pour principal objectif de protéger les clubs abonnés et sportsregions, le tout formulé en langage juridique, que je maîtrise malheureusement moins que les langages informatiques ;);
En ce qui concerne la sauvegarde, sachez que l'ensemble de notre système est sauvegardé de manière quotidienne (données, images, documents...).
Voilà, j'espère vous avoir convaincu de notre bonne foie,
Julien, http://www.sportsregions.fr |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
Enchanté mon cher Julien de voir que tu vis toujours.
Rentrons dans le vif du sujet. Pour information, je ne suis pas non plus juriste, nous sommes donc à égalité.
Le deuxième paragraphe j'ai un peu de mal à tout positionner.
Citation: | Alors les conditions d'utilisations, comme la majorité des internautes, je ne les comprends pas parfaitement. |
Dommage, c'est une dérive du droit en France qui utilise un langage obscure que l'utilisateur ne peut comprendre. En tant que société de service je vous propose d'être dans les premières à faire des conditions d'utilisations compréhensibles pour la majorité des utilisateurs, un défit a relever.
Citation: | ... sur les forums, les gens se permettent de tenir des propos qu'ils ne tiendraient en face d'une personne ... |
Je ne sais pas si cela m'est destiné personnellement mais dans le cas présent, j'eusse été plus virulent en face a face.
Citation: | Vous avez raison, ces conditions s'adressent aux internautes et non aux clubs abonnés, qui ... |
En fait, je n'en suis pas si sure. La dénomination "Conditions générales d’utilisation du site sportsregions" peut prêter à confusion et la suite confirmer cette confusion.
Citation: | aux clubs abonnés, qui sont soumis à des conditions de ventes auxquelles ils peuvent accéder depuis leur espace d'administration. |
Là je vais être très clair, ceci est illégal. Il n'est pas possible en droit français de conditionner la consultation de conditions de ventes à une acceptation préalable, même partiel, de ces mêmes conditions de ventes. Vous devez les mettre a disposition de vos future client pour une consultation préalable. Dans le cas contraire, je suis convaincu qu'un signalement à la CNIL d'une part et à la DGCCRF d'autre part vous inciterait à vous mettre en conformité avec la loi.
Je reviens sur le point précédent. Les conditions générales de ventes n'étant pas consultable avant l'ouverture d'un compte (même gratuit) sur votre site, je suis sur que les conditions pour les utilisateurs, si elle sont plus intéressante en cas de conflit avec un client, pourraient vous être opposées.
Citation: | Ces conditions ont donc pour principal objectif de protéger les clubs abonnés et sportsregions, le tout formulé en langage juridique, que je maîtrise malheureusement moins que les langages informatiques |
Sportrégions certainement, je ne suis pas certain que ces textes puissent être opposé à un utilisateur d'un club hébergé chez vous à partir du moment où ce club dispose d'un nom de domaine qui lui est propre. Sauf à rendre ce liens très visible depuis le site du club et à faire de ces conditions d'utilisations celles du club. Quant aux conditions elle-même, je ne les ai pas ré-analysé côté "visiteur", mais on peut en parler dans un autre sujet.
Citation: | En ce qui concerne la sauvegarde, sachez que l'ensemble de notre système est sauvegardé de manière quotidienne (données, images, documents...). |
En ce qui concerne les sauvegardes, je plaide coupable, je n'ai pas été clair. Connaissant l'hébergeur que vous avez choisi, je ne doute pas que vos sites et par la même ceux de vos clients soient protégé, sauvegardé, et restauré au plus près en cas de problème physique. Et je crois, sans aucun problème en votre bonne fois, désolé pour mon erreur.
Non, mon propos était de pouvoir récupérer l'ensemble des informations qui appartiennent au client sur des supports exploitables qui appartiendrons au client.
Vous avez une obligation de résultat sur la partie hébergement, mais les données ne vous appartiennent pas, elle appartiennent à votre client qui doit pouvoir en sauvegarder l'intégralité et les récupérer pour, par exemple, les utiliser sur un hébergement concurrent.
Je ne doute pas que cela soit explicité clairement dans vos conditions générales de ventes que vous allez mettre en libre consultation dés le début de cette semaine, nous pourrons alors en parler plus précisément. |
|
Revenir en haut |
|
 |
jam niveau 2
|
|
|
Bonjour,
Sportsregions fait tous ses efforts pour proposer des services faciles pour les clubs et dans un état d'esprit conviviale et respectueux des clients.
Concernant le juridique, avec toute ma bonne volonté, je n'ai vraiment pas les compétences pour aller plus loin dans cet échange. Cependant je sais que nos conditions générales de vente peuvent être envoyées sur simple demande formulée sur contact@sportsregions |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
Demande effectuée.
Ce type de méthode n'est conforme ni au droit, ni aux us et coutumes.
Commentaires sur les conditions de ventes dés que je les ai et que j'ai le temps de les étudier. |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
Bon, j'ai reçu les conditions générales de ventes par retour de courriel, bon point, mais on vient de loin. Une rapide lecture m'a convaincue qu'il faut procéder à une lecture moins rapide
J'aurais besoins de la grille de tarif et des options proposées par sportregion, quelqu'un l'a-t-il trouvé sur le site (je n'ai pas charché) où cela fait-il partie aussi des trucs qu'il ne faut pas faire connaître avant ?
Petit message pour Jam, il serait bien de lire les conditions générales avant de répondre à certain point technique (sauvegarde), mais on va en reparler dans l'analyse du texte.
Le texte des conditions générales fait 6 pages en PDF, une étude exhaustive avec citation et commentaire va prendre une place importante, pourtant, ceci me semble intéressant, vu qu'il s'agit d'une offre faite à l'ensemble de nos clubs. Quelqu'un à une idée pour la présentation de l'étude ? |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
Donc ci-dessous l'étude des conditions générales de vente d'Ariantis (éditeur de sportsregions).
Globalement, c'est assez correcte, - sauf l'absence d'obligation de résultats, mais une simple obligation de moyens
- Les sauvegardes ne sont pas assurées (Faut lire les conditions général, sisi);
- Quelques gâterie a lire ci-dessous.
A vos commentaires
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Comme promis, l'étude des conditions générales de vente de sport-région, vis à vis des clients (club).
"Sportsrégions" est un produit proposé par la société Ariantis qui propose ces services aux associations, mais à aussi des portails similaires destinés aux entreprises.
Pour ce qui est des conditions de ventes, elles sont déjà plus professionnelles que celles destinés aux utilisateurs de site. Manifestement, un juriste à mis son nez dans la rédaction des documents. Comme la majorités des conditions générales de ventes, elles sont largement déséquilibrées en faveur du fournisseur et au détriment du client. Ceci n'est pas une spécificité de la société Ariantis, mais un constat générale. Ariantis ne se distingue pas particulièrement ici, si ce n'est qu'elle aurait pu faire des conditions plus équilibrée. Mais elle est, hélas, loin d'être la seul dans ce cas.
Quelques remarques sur ces conditions qui pourront intéresser les futures clients de ce partenaire (quoique les conditions de ventes ne fassent à aucun moment état d'un partenariat quelconque ni des avantages qui pourraient en résulter pour les associations de tir à l'arc). Peut-être y a-t-il des conditions particulières pour les clubs de la fédération, mais elle ne m'ont pas été communiquées.
A noter que je n'ai pas eu non plus les détails des formules d'abonnement et que je n'ai pas particulièrement lancé de recherches pour les avoir. Si quelqu'un à les détails, je suis preneur. Le document PDF des conditions générales est protégé en copie/coller ! Donc les citations sont retapées.
J'ai obtenu ces conditions de ventes après de nombreuses recherches sur le site et je ne les aie obtenues qu'après avoir fait une demande par courriel, ce qui est intéressant dans la suite de l'étude.
Préambule :
« La souscription ... emporte l'acceptation des présentes conditions générales, sans restriction ou réserve. Préalablement à la souscription ... recommande de prendre connaissance des présente ... » quant on voit le mal que j'ai eu à les obtenir et le discours officiel du représentant de « sportsregions » sur le forum qui explique qu'il faut commencer par ouvrir un compte pour pouvoir les consulter... Il y a réellement de quoi ce poser des questions. Et encore, si ces conditions était de véritables escroquerie, je comprendrais, mais nous allons voir ci-dessous qu'a part deux ou trois points litigieux elles restent acceptables. Donc je repose la question. Mais pourquoi tant de difficultés pour un future client à pouvoir accéder à ces conditions générales ?
Article 1, des définitions. Dans les points intéressants :
« Les formules d'abonnement proposées par sportregions sont susceptibles d'être modifiées à la seul initiatives de sportregions » rien ne garanti donc le client (nous) que les formules existantes seront pérennes. A noter que ce type de close finit généralement dans le panier des closes ... abusives.
Le reste est restrictif, mais très classique.
Article 2, Objet.
On ne peut plus classique (et faire autrement n'eusse pas été nécessaire).
Article 3 : Entrée en vigeur et durée du contrat- Article 3.2, si la souscription se fait en ligne la résiliation se fait par recommandé. Attention, le contrat est en tacite reconduction et la résiliation doit être envoyée 30 jours avant la reconduction. En cas de non payement et de non résiliation, il est prévu une indemnité de 15€ (article 6.1.7) puis la résiliation du contrat, l'effacement du site. Bon d'un autre côté, si ce n'est pas payé il ne faut pas non plus s'attendre à ce que cela soit conservé gratuitement.
- Article 3.3, rétractation (normal), (conseil) toujours privilégier la lettre recommandée.
Article 4, Conditions de souscription.
Globalement, si quelque chose foire, si le contenu du site n'est pas légal, si les informations « documents » publiés sur le site, si un visiteur ne peut ce connecté (un, pas tous), si.... ce n'est pas de la faute de « sportsregions ». Très classique et somme toute logique. Rien de bien particulier.
Article 5, Responsabilité des parties- Article 5.1, responsabilité du client. Compte tenu du flou juridique qui entoure les sites hébergés en ruches (plusieurs sites sur un seul nom de domaine) et en plus, ici, certains sites sont en ruches, d'autre en nom de domaine propriétaire, et les news sont systématiquement agrégées, « sportsregions » ne pouvait ce passer de cet article. Même là, en cas de publication non légales, cela reste très difficile à gérer juridiquement. En gros, ils se couvrent et tout ce qui est publié reste sous la seul responsabilité de l'éditeur du site (association et son président). Mais la véracité de cet article devra se démontrer dans le temps et en fonction des jurisprudences à venir. Si c'était a faire, j'aurais mis le même type d'article qu'eux.
- Artice 5.2 responsabilité de « sportsregions ».
- « ... sportsregions est tenu à une simple obligation de moyen ... » donc si cela merde, c'est pas leur faute, sauf à démontrer qu'ils n'ont pas mis de moyens en oeuvre ce qui est presque impossible.
- Les vitesses de connections ne sont pas garanties, donc si c'est très lent, pas de problèmes, il suffit d'attendre.
- Un morceau d'article qui va plaire à Jam. « ... ne saurait être responsable de toutes pertes ou altérations de données que le client aurait stocké sur le serveur sportsregions. Il appartient au client d'effectuer toutes copies nécessaires à cette fin. ». J'espère donc que les outils mis en place par sportsregions permettent de sauvegarder rapidement, facilement, et régulièrement le site. Si non, cela ne va pas marcher.
(*)« ...dégage toute responsabilité en cas d'interruption du service pour des travaux de maintenance et/ou d'amélioration ... » Préparez les mouchoirs. Et allez voir à l'article 9.
- « En aucun cas, la responsabilité de sportsregions ne pourra être recherchées pour pertes de bénéfices et/ou perte de données et/ou frais d'acquisition de produits et/ou services de remplacement » (sic).
- « D'une manière générale, sportsregions ne consent aucune garantie notamment, l'aptitude du service à répondre aux besoins ou attente spécifique du Client et/ou des Utilisateurs » (re-sic). Maintenant, on peut aussi considérer qu'il ne s'engagent pas à mettre en oeuvre des développements spécifiques pour un clients et un besoins non prévu. Mais l'article peut être doublement interprété, ce qui est dommage.
Article 6, Conditions financières et payement.
Le client est contacté et prévenu par courriel. Ce qui laisse planer des toutes sur la validité des traces en cas de contestations. Le courriel n'est pas encore reconnu.
Les modifications de prix doivent être notifiées 90 jours avant l'échéance par courrier ou courriel (au chois de qui ?). L'acceptation du nouveau prix est tacite (donc si on ne dit pas non, c'est oui), ce qui n'est pas légal (voir affaire free.fr).
Article 7, Licence. - Article 7.1 : Globalement, vous (client) donnez sans aucune restriction, la possibilités à sportsregions d'utiliser tout le contenu de votre site pour mettre en place ces portails. Aucune restrictions possibles sauf à quitter sportsregions (attention, vous signez par années).
- Article 7.2 : Heureusement, vous avez le droit d'utiliser les éléments mis a dispositions par sportsregions. (Normal).
Article 8 : Règles de gestion des données éditées par le client sur le site du club.- Article 8.2 : Si vous stocker mal les données (trop gros) sportsregions se donne le droit de les modifier de sa propre initiative (heu..., courriel avant ?);
- Article 8.3 : Où sportsregions explique qu'il purgera les données sans autorisation aux termes de délais, ici décrits. A ce demander à qui appartiennent les données et le site du club.
- Article 8.4 : Une petite gâterie comme je les aimes. « L'ensemble des règles visées au présent article pourra être, le cas échéant, modifiée, supprimé ou complété par sportsregions, à sa seul initiative ... » En gros, on signe un contrat, mais nous (sportsregions) on peut le modifier comme on veux, quant on veux, et vous (client) vous acceptez cette état de fait. Bien sur, ce type de pratique n'est, heureusement, pas autorisées. Si les données sont modifiées sans l'acceptation de nouvelles conditions générales de ventes, les conditions actuelles restent en vigueurs. Et puis quoi encore.
Article 9 : Divers- Article 9.1 : Résiliation.
En gros, vous pouvez résilier si le service est interrompu plus de 15 jours (!) ça c'est génial, 15 jours, une éternité en informatique. Ou en cas de force majeur mais sans plus de définition que de ce reporter à la jurisprudence (article 9.2 et pas 7.2 tel qu'écris dans les conditions générales ;) ).
- Pas d'autres facultés de résiliation pour le client, alors que si le client ne respecte pas une des obligations du présent contrat, il peut être viré a tout moment et sans indemnités... Vous avez dit différence de traitement ?
|
|
Revenir en haut |
|
 |
master-thing niveau 2Arme(s): AMP
|
|
|
Je suis du même avis que vbjolebab  _________________ signature non conforme à la charte du forum
L'intelligence c'est savoir la reconnaître en son prochain, la bétise c'est de ne pas la voir en soi même  |
|
Revenir en haut |
|
 |
jam niveau 2
|
|
|
Bonjour à tous,
Je viens vous donner des nouvelles du projet Sportsregions, qui vient de franchir un cap important depuis la fin de semaine dernière : un site gratuit, sans obligation et sans engagement est maintenant proposé à toute association sportive. La formule "gratuite" permet entre autre à votre club de passer des news (+ flux RSS), des manifestations (relayées automatiquement sur le site de la fédération et sur le portail Sportsregions.fr) et de bénéficier d'un site Internet (ce n'est pas obligatoire, puisque certaines association ont déjà un site).
Il existe toujours un essai 30 jours permettant d'évaluer l'ensemble de nos formules http://www.sportsregions.fr/creation-site-internet-club-sport/.
Vous trouverez le détail de nos formules à cette adresse : http://www.sportsregions.fr/creation-site-internet-club-sport/tarifs_caracteristiques
Ceci n'est pas un message publicitaire, mais bien la suite de notre discussion sur notre collaboration avec la FFTA et l'ouverture de notre projet.
Encore une fois, nous essayons de prendre en compte toutes les remarques, alors n'hésitez pas :D
Amitiés sportives,
Julien, Sportregions.fr |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
Que dire de plus ...
Cela reste un bon petit CMS
Une critique a été levée. La presque impossibilité où étaient les clubs de savoir à quel tarif ils auraient à ce soumettre. C'est plus claire, sauf si l'on souhaite des options supplémentaires, il est alors impossible de trouver l'information. On ne perd pas complètement les bonnes (!) habitudes.
Il est toujours impossible de consulter les conditions générales de ventes avant l'inscription. Je vais me répéter, mais il s'agit là de procédures illégales au regard du droit français. C'était déjà le cas avant, aucune amélioration. Quant à savoir si les critiques apportées sur ce forum à ces conditions de ventes ont été suivies d'effet, impossible, vu qu'elle ne sont pas accessible... Ne changeons pas les mauvaises habitudes (bis).
Je ne vois toujours pas quel est l'avantage du partenariat avec la FFTA pour les clubs.
Une remarque sur la notion de gratuité. A vue de nez, un tel site doit pouvoir convenir à un petit et moyen club. Avec la possibilité d'avoir rapidement et à peu de frais un site internet. La moindre personnalisation va immédiatement entraîner le club vers une des formules payantes, mais après tous, le but d'une société est de gagner des clients et de l'argent. La philanthropie c'est fini.
Par contre, on peut déduire de ces nouvelles options que l'arrivée massive de club espérée ne c'est pas produite.
A remarquer que sur tous les clubs que j'ai pu voir (tir à l'arc ou pas) il y a un bandeau publicitaire vers le site sportrégion. Et je ne pense pas qu'il y ai rémunération des clubs pour cette action publicitaire. Toujours sur la corde raide hein. Mais elle est peut-être débrayable sur les sites payants bien que tous les sites visités en sont affligés. Et un des sites au moins avec l'option vidéo...
J'ai trouvé 5 sites de tir à l'arc depuis le portails de la fédération (heu, le portail sportsrégions aux couleurs de la fédération).
Je trouve dommage qu'il n'y ait eu aucune réponse réel sur toutes les remarques précédentes. Rien sur la propriété des données. Rien sur la possibilités de récupérer, en local, la base des informations, rien sur les bizarrerie des conditions (enfin celle mises a disposition à l'époque),... Je n'ai pas re-parcouru tous le sujet mais je reste toujours sur ma faim.
Un partenariat ce doit d'être bâti sur une relation de confiance. Pour moi, elle n'est pas présente.
Il est dommage que ces quelques mois n'ai pas permis a sportrégions de mettre de réels amélioration a leurs services.
Mon verdicts.
L'offre en générale n'est pas encore mure. On vois de plus en plus de sites qui proposes ce type de service. L'avenir nous dira où aller. Sportsrégions n'est qu'une possibilité parmi beaucoup.
Installer un site avec les options gratuites et sans passer aux options payantes peut être une solution pour sentir la chose. La raison n'est pas tellement liée au prix, mais au contenu. Si l'on passe aux options payantes, on va enrichir le contenu. Et le transfert du site sera plus que compromis le jour où l'on voudra le transférer (absence de possibilité de récupérer la base de données de SON site).
Et si vous pouviez répondre aux objections précédentes, ceci permettrai de clarifier la position de votre société vis a vis de ces potentiels clients... Faire de la publicité sur le forum pour relancer le service ne suffit pas. |
|
Revenir en haut |
|
 |
doumeniveau 7
|
|
|
jam a écrit: | Ceci n'est pas un message publicitaire |
Désolée de vous contredire, mais le rappel de l'offre gratuite d'essai et du détail des formules sont de la pure publicité
Non pas que la publicité par des professionnels soit interdite sur ce forum, mais elle y est régie par un paragraphe dédié de la charte, vous devriez y jeter un coup d'oeil, il y a là de quoi résoudre ce petit point d'achoppement. _________________ Aussi longtemps que vous êtes honnête avec vous-même et que vous savez que vous donnez le maximum sur chaque flèche, vous n'aurez jamais à vous demander 'que se passerait-il si ...', car vous savez déjà 'ce qui se passe quand ...' |
|
Revenir en haut |
|
 |
Alain niveau 6
|
|
|
Est-il possible de lister de manière comparative les "avantages" pour un club de souscrire à la proposition de Sportsregions alors qu'il est par exemple possible d'obtenir à partir de plates-formes type "blog" les mêmes résultats avec les mêmes fonctionnalités (voire même plus), y compris les flux RSS et ceci : Gratuitement, sans pub, sans engagement ... :
Si un des arguments est la publication automatique des fils RSS d'infos des clubs sur le site de la Fédé, y-a-t-il un accord d'exclusivité de signé entre la Fédé et Sportsregions pour n'intégrer que les fils fournis par ce dernier  |
|
Revenir en haut |
|
 |
Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
|
|
|
L'idée est intéressante.
Comparatif entre sprotregions, un blog, un CMS installé sois même. Pas trop le temps aujourd'hui, mais je me le note.
Le site de la fédération ne fédère aucun flux RSS.
Le portail sportregion pour la fédération fédère les infos des sites qu'il héberge. Je ne sais pas s'il est capable de fédérer d'autre flux RSS...
Avoir un site qui fédère les différents RSS des sites de tir à l'arc pourrait être un projet pour IS. Cédric ? |
|
Revenir en haut |
|
 |
Alain niveau 6
|
|
|
Michel Rotta a écrit: | .... Le site de la fédération ne fédère aucun flux RSS .... |
Quel est le statut de cette page
Est-elle la propiété, comme son desciptif et le bandeau en haut de page le laissent supposer, de la "Fédération Française de Tir à l'Arc", ou alors "Sportsregions" et dans ce cas c'est limite usurpation d'indentité au niveau du desriptif et du bandeau qui devrait être aux couleurs de "Sportregions" avec la mention "en partenariat avec la Fédé" ...  |
|
Revenir en haut |
|
 |
zseth Rédacteur Age: 60 Morsang Arme(s): Classique
|
|
|
>La réponse est dans l'onglet "vers site principal FFTA" _________________ La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen) |
|
Revenir en haut |
|
 |
|