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w_mathieu niveau 5Age: 45 Eybens Arme(s): Classique
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Bonjour
J'ai une question a laquel je ne sais pas répondre, et je sais pas trop a qui la poser
Il y a une archer(e) allemande qui désire s'entrainer pendant 2 mois chez nous, savez vous si c'est possible, et qui peux me renseigner là dessus. La Fédé, la mairie, la ligue, ect...
On accepte au cas par cas les archers exterieur au club mais ils ont une lisence francaise a chaque fois. Là elle a une license allemande, donc,... si il lui arrive qqch, ou autre. _________________ ASH un jour, ASH toujours! |
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zseth Rédacteur Age: 60 Morsang Arme(s): Classique
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Pour l'avoir fait récement, et hormis clause spéciale dans les status ou règlement intérieur de ton club, il suffit de demander l'autorisation au président de ton club (à condition qu'elle soit accompagné d'un archer du club à chaque fois qu'elle s'entraine), puisque c'est sa responsabilité civile qui est en cause.
Coté assurance, étant membre d'une fédération affilié à la FITA, sa licence lui permet d'être assuré pour la pratique de son sport dans une enceinte réservé à cet effet, comme tout archers.
C'est plus complexe pour participer à des compétitions, car celle-ci devra être inscrite au calendrier de la FITA pour qu'elle soit couverte par l'assurance de sa licence  _________________ La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen) |
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Laurent Tiko Rédacteur Age: 60 Arme(s): classique
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zseth a écrit: | Coté assurance, étant membre d'une fédération affilié à la FITA, sa licence lui permet d'être assuré pour la pratique de son sport dans une enceinte réservé à cet effet, comme tout archers.
C'est plus complexe pour participer à des compétitions, car celle-ci devra être inscrite au calendrier de la FITA pour qu'elle soit couverte par l'assurance de sa licence  |
A priori j'ai un doute sur la logique juridique de la chose: pourquoi diable serait-on couvert dans un club et pas sur un terrain de compétition du dimanche - organisé par un club - ?
Le contrat Marsh n°86 103 221 souscrit par la FFTA qui nous couvre mentionne "La pratique, l'enseignement, l'organisation de toutes les disciplines agréées par la FFTA" & "L'exercice d'activités annexes telles que les réunions, les manifestations culturelles, récréatives, amicales…nécessaires à la vie de votre club de Tir à l'Arc".
Donc ou bien on est couvert dans les clubs et sur les compétitions organisés par les clubs, ou bien on n'est pas couverts...
Et évidemment on est couverts auprès des clubs affiliés, c'est à dire chez nous en France...
Cà c'est coté FFTA (à noter que l'attestation téléchargeable n'est plus valide depuis Aout dernier http://www.ffta.fr/VieFederale/Download/attestRCFFTA05-06.pdf );
Coté allemand (ou ailleurs) j'imagine que c'est du même tonneau (couverture pour la pratique auprès des organisme affilliés, donc en Allemagne). Si ce n'est pas le cas, ce n'est en tout cas pas chez nous en france que nous allons trouver la solution à cette question !
Coté FITA, rien vu sur le site concernant le sujet des assurances. Pas vu non plus de cotisation dans ma licence pour une éventuelle assurance de ce coté là...
Comme toujours, pas de problème d'assurance - jusqu'au jour d'un éventuel accident - celà va sans dire. Ce jour là on cherchera les documents applicables - ils ne me semblent pas très riches - si quelqu'un a quelque chose de plus...  _________________ En Angleterre, tout est permis, sauf ce qui est interdit. En Allemagne, tout est interdit, sauf ce qui est permis. En France, tout est permis, même ce qui est interdit. En U.R.S.S., tout est interdit, même ce qui est permis (Winston Churchill) |
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renétiti niveau 4laflecheorthezienne Arme(s): la plusbelleaumonde
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Voir manuel de l'arbitre
archers étrangers
la est la réponse pour les concours
mais pour l'entrainement dans 1 club
responsabilité du Président
Coin coin |
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Laurent Tiko Rédacteur Age: 60 Arme(s): classique
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Renétiti, tu mentionnes...
http://www.ffta.fr/Reglementation/Manuel_Nov_2006/1_C_COMPETITEURS.pdf
... des conditions fédérales et locales de participation.
En ce qui concerne la responsabilité juridique, c'est un problème différent.
Qui assure ? Une société d'assurance (sinon c'est effectivement le président, la municipalité, etc... qui sont responsables).
Suivant quelles modalités ? Cf contrat.
Si l'individu ne peut pas fournir une attestation de contrat d'assurance, à fortiori il ne saura pas pour quoi il est couvert...
Après si tout le monde tend le dos tacitement, après tout il y a toujours des bénévoles prêts à assumer (forcément dans l'ignorance du risque, sinon ils s'abstiendraient logiquement !).
 _________________ En Angleterre, tout est permis, sauf ce qui est interdit. En Allemagne, tout est interdit, sauf ce qui est permis. En France, tout est permis, même ce qui est interdit. En U.R.S.S., tout est interdit, même ce qui est permis (Winston Churchill)
Dernière édition par Laurent Tiko le Mer 06-06-2007, 20:57; édité 1 fois |
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Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Etant très proche de l'Allemagne et de la Suisse, nous recevons régulièrement des compétiteurs Allemand, Suisse, Belges et cette année Marocain.
Il n'y a pas de problème que la compétition soit FITA où pas. |
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zseth Rédacteur Age: 60 Morsang Arme(s): Classique
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Ce que j'ai avancé pour les concours est ce qui m'a été répondu lorsque nous avons voulus faire découvrir un Beursault à un archer étranger.
En fait, l'acceptation est sujette à l'approbation de l'arbitre responsable, et celui ci (lors de ce concour) nous a annoncé ce reglèment vis à vis de l'assurance de la FITA qui couvrait si la compétition est au calendrier internationnal (un Beursault, c'est pas demain la veille ).
Je n'ai rien trouver nul pars sur les conditions de participations d'archers étrangers dans nos compétitions dominicales.
Si vous avez, je prends, et j'en ferais profiter nos arbitres.  _________________ La Flèche a déjà atteint sa cible avant d'avoir laissé l'arc. (Proverbe Zen) |
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doumeniveau 7
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w_mathieu niveau 5Age: 45 Eybens Arme(s): Classique
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Dans mon cas, le président c'est moi, depuis une semaine, et j'ai tellement de papier a lire, que je sais pas par où commencer!
Elle ne fera pas de compétition elle veux juste s'entrainer.
Mais je vais appeller la FFTA, merci du conseil _________________ ASH un jour, ASH toujours! |
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patrick lemesle1 niveau 5
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Si tu veux une information fiable dans ce domaine, tu n'as qu'une seule bonne solution, tu téléphones au directeur administratif de la FFTA (Didier AUBIN) 01 48 12 12 20, il te donnera le renseignement que tu cherches.
Ce que je sais, c'est qu'il n'y a pas de problème pour les archers étrangers en compétition à condition qu'ils soient adhérents d'une fédération nationale affiliée à la FITA. C'est alors la FITA qui est le garant et l'assurance de la FFTA rempli son rôle dans le cadre de la solidarité entre fédérations. Peut-être que dérrière il y a des tractations pour les remboursements mais en tout cas ça marche.
En revanche pour les entrainements réguliers dans un club, il vaut vraiment mieux se renseigner directement auprès de la FFTA.
N'oubliessurtout pas de nous donner la réponse. |
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Michel Rotta niveau 6Arme(s): Poulie, sagaie, plan
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Lit la fin du sujet dont Doume a posté le lien.... la réponse y est. |
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pat
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Michel Rotta a écrit: | Lit la fin du sujet dont Doume a posté le lien.... la réponse y est. |
En même temps, Michel, en tant que frontaliers on a aucun mérite, on partage nos pas de tir depuis toujours avec nos charmants voisins
Pour information la FFTA et le courtier sont une source d'informations fiable et efficace , et si je peux me permettre, avant de contacter un assureur extéreur dans le cadre de l'organisation d'un concours par exemple, appelez les ils vous renseigneront efficacement , vous évitant le cas écheant d'inutiles doubles assurances, et ils vous fourniront les attestations ad Hoc
Et tant qu'on y est, il y a de vraies compétances à la FFTA . |
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Laurent Tiko Rédacteur Age: 60 Arme(s): classique
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et ne pas oublier la règle d'or: en cas de sinistre, c'est l'écrit qui fait foi !  _________________ En Angleterre, tout est permis, sauf ce qui est interdit. En Allemagne, tout est interdit, sauf ce qui est permis. En France, tout est permis, même ce qui est interdit. En U.R.S.S., tout est interdit, même ce qui est permis (Winston Churchill) |
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