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| fredoniveau 6 Age: 55
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un futur BE vient de me poser une colle
est ce qu'un BE indépendant (ayant sa propre entreprise) peut être payé par un ou plusieurs clubs pour intervenir dans celui (ceux) ci? sans passer par la ligue dont dépend le club ?
pour moi oui, si un club veut s'offrir les connaissances d'un BE indépendant cela ne regarde que lui.
autre question qui en découle, comment le BE est-il rémunéré? ponctuellement a la seance ou avec un contrat de X seances échelonnés sur une période déterminée?
la question parait bete mais j'ai un beug sur la legislation
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Assure-toi toujours d avoir ton équipement à 100%! 99% est inacceptable et mettra en péril tous tes efforts. Pierre Gremeaux.
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pich niveau 4Age: 44 Yzeure Moulins Arme(s): aerotec et G3 vive hoyt
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mon bon fredo va a la ddjs les brevet d'etat on un statut d'educateur de je sais plus quoi !!!
donc une remuneration etablie sur un tableau normalemetn tout les ans tu doit avoir un papier de la ddjs qui te permet de trvailler pour toi enfin je crois |
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| w_mathieuniveau 5 Age: 45 Eybens Arme(s): Classique
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A première vue pas de soucis pour le BE de travailler pour qui il le désir. Au club notre BE est indépendant, mais il travail pour la ligue a qui nous payons les factures. Je crois que c'est pour faciliter sa compta qu'il fonctionne comme ca. Apres il travail avec d'autre associations et entreprises sans passer par la ligue.
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ASH un jour, ASH toujours! |
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| mi$teroniveau 4 Age: 60 courlay team Arme(s): poulie et parfois classiq
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| w_mathieu a écrit: | | A première vue pas de soucis pour le BE de travailler pour qui il le désir. Au club notre BE est indépendant, mais il travail pour la ligue a qui nous payons les factures. Je crois que c'est pour faciliter sa compta qu'il fonctionne comme ca. Apres il travail avec d'autre associations et entreprises sans passer par la ligue. |
Je pense la même chose, les BE dans notre ligue fonctionnent de la même façon me semble t'il..
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Tirer à l''arc c''est simple mais rester simple .... ça c'est compliqué !!!
 MI$TERO  |
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| Burroniveau 3 Age: 50 Arme(s): Classique
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Pour les BE indépendants, la situation est simple : le BE facture au club un taux horaire brut ou un forfait (en fonction du nombre d'heures) qui lui permettra de payer ses charges et de dégager son bénéfice. Les prix sont libres et c'est aux deux parties de tomber d'accord sur leur montant. Le BE peut proposer des forfaits à l'heure, à la demi-journée, au mois, à l'année...
Le BE doit être enregistré auprès de la DDJS (c'est gratuit !) en demandant une carte professionnelle (valable 5 ans) qui lui permettra l'enseignement du tir à l'arc contre rémunération. Pour des raisons évidentes de sécurité je vous conseille vivement d'exiger cette carte professionnelle. |
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| Burroniveau 3 Age: 50 Arme(s): Classique
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Deuxième partie de la réponse :
Le BE est libre de travailler avec n'importe club (même plusieurs en même temps), comité ou ligue. Aucune autorisation n'est nécessaire pour l'intervention d'un BE dans un club. C'est le principe même du travailleur indépendant. |
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| jaune Archers Phocéens / Tulle Arme(s): classique
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Bonjour,
En fait un BE indépendant facture une prestation comme n'importe quel artisant a lui d'évaluer les couts (déplacement, salaire, charges, TVA ou non, consomable...) en fonction de la demande du "client" qui peut etre un club, une ligue un centre de vacances, un camping...
Après aceptation du devis il est conseillé de formaliser l'accord par un contrat ou convention de prestation elle doit reprendre un descriptif de celle ci (horaire, durée, lieux, nature de la prestation...) et les modalités de paiement (a la reception de la facture, arres...).
Donc un BE indépendant peut travailler pour n'importe qui du moment qu'il a formaliser sont statut (micro entreprise, SA, SARL ...) et qui comme le dit Burro qu'il y a accord entre les deux parties (convention, contrat).
La carte professionnel atteste que le BE est bien en possetion du diplome et qu'il a l'autorisation d'exercer (casier judiciaire vierge...);
Dans un autre cas il peut aussi etre salarié d'une association et c'est donc l'association qui produit une facture (attention depuis 2000 les associations peuvent dans certain cas etre assujetti a la TVA).
L'avantage pour les ligues, clubs... c'est qu'il n'y a pas de contrat de travail et de fiche de paye à produire par contre normalement la facturation doit inclure une plus value donc c'est plus chère.
Jaune |
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pat
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| jaune a écrit: | Bonjour,
En fait un BE indépendant facture une prestation comme n'importe quel artisant a lui d'évaluer les couts (déplacement, salaire, charges, TVA ou non, consomable...) en fonction de la demande du "client" qui peut etre un club, une ligue un centre de vacances, un camping...
Après aceptation du devis il est conseillé de formaliser l'accord par un contrat ou convention de prestation elle doit reprendre un descriptif de celle ci (horaire, durée, lieux, nature de la prestation...) et les modalités de paiement (a la reception de la facture, arres...).
Donc un BE indépendant peut travailler pour n'importe qui du moment qu'il a formaliser sont statut (micro entreprise, SA, SARL ...) et qui comme le dit Burro qu'il y a accord entre les deux parties (convention, contrat).
La carte professionnel atteste que le BE est bien en possetion du diplome et qu'il a l'autorisation d'exercer (casier judiciaire vierge...);
Dans un autre cas il peut aussi etre salarié d'une association et c'est donc l'association qui produit une facture (attention depuis 2000 les associations peuvent dans certain cas etre assujetti a la TVA).
L'avantage pour les ligues, clubs... c'est qu'il n'y a pas de contrat de travail et de fiche de paye à produire par contre normalement la facturation doit inclure une plus value donc c'est plus chère.
Jaune |
Une association a toujours pu être assujetie à la TVA , ca dépend simplement de son activité  ou aussi du choix fiscal qu'elle a pu faire entre la taxe sur les salaire ou le régime de la TVA , mais les associations sportives ont un statut particulier dans ce domaine
Donc une association sportive de type club de tir à l'arc FFTA est de fait dispensée de TVA,( et aussi d'impots sur les bénéfices ) mais pas d'une déclaration sur la taxe des salaires, ceci dit elle doit faire la déclaration , mais à moins d'employer 3 équivalent temps plein, elle sera exonérée de taxes sur les salaires
A noter qu'il existe les chèques emplois associatifs qui simplifient énormément les formalités à l'embauche pour les clubs et les comités départementaux
Le chèque emploi associatif gère l'emsemble des cotisation, il ne reste alors à l'employeur que 3 choses à gérer
- la médecine du travail
- la déclaration de taxes sur las salaires
En fait le principe du CEA génére automatiquement l'envoi de la déclaration sur la taxe sur les salaires .
- la cotisation à un organisme de formation professionnel
Et bien sur les aspects contractuels (feuille de paye, contrat de travail ....) |
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| géantvertniveau 5 1ère Compagnie de Fontenay sous Bois Arme(s): classique et poulies
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Pour compléter, un BE peut être considéré comme travailleur indépendant s'il est maître de ses sujets et de ses horaires. Venir faire une pige dans un club sur le réglage de l'arc à poulies peut rentrer dans ce cas.
Autrement quand un BE est chargé de l'école de tir ou d'un entrainement régulier, une ou plusieurs fois par semaine, le code de la Sécurité Sociale considère qu'il y a lien de subordination entre l'employé et l'employeur et qu'il s'agit d'un salaire qui doit donner lieu à prélèvement sociaux.
Pat a parlé des chèques emplois associatifs qui vont bien pour de petites interventions. Autrement il existe dans certains départements des associations gérées par les DDJS et qui s'appellent "profession sport". Ces associations servent d'intermédiaire entre clubs et BE pour prendre en charge la gestion des contrats, des feuilles de paye etc. moyennant un pourcentage de l'ordre de 5%. Ca simplifie considérablement la tâche du trésorier.
Pour rémunérer le BE de mon club, j'utilise les services de profession sport de Paris car il n'y en a plus dans le Val de Marne. |
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| jaune Archers Phocéens / Tulle Arme(s): classique
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Toutes les réponses sont complémentaires, une petite remarque cependant les associations profession sport ne sont pas géré par la js (ou alors c'est une dérive) elles ont été créé à l'initiative et soutenu par la JS mais elles devaient être autonome rapidement (3 ans je crois).
Ci dans certaines régions elles on su garder leurs rôle et place dans d'autres (comme le Limousin) elles on aussi fais du tord notamment aux bases de plein air et prestataires en jouant sur cette confusion avec la JS  et ou en bénéficiant des largesses des DDJS aux détriment des autres assos (les budgets ne sont pas extensibles).
En ce qui concerne le lien de subordination entre l'employé et l'employeur, je ne suis pas tout à fais d'accord au meme titre que pro sport (donc une facturation de prestation) ou une agence d'intérim, il est possible qu'un artisan (en locurence un BE a son compte) puisse intervenir régulièrement et facturer sa prestation. Les prélèvement sociaux il les payera à l'urssaf.
Jaune |
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pat
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| jaune a écrit: | Toutes les réponses sont complémentaires, une petite remarque cependant les associations profession sport ne sont pas géré par la js (ou alors c'est une dérive) elles ont été créé à l'initiative et soutenu par la JS mais elles devaient être autonome rapidement (3 ans je crois).
Ci dans certaines régions elles on su garder leurs rôle et place dans d'autres (comme le Limousin) elles on aussi fais du tord notamment aux bases de plein air et prestataires en jouant sur cette confusion avec la JS et ou en bénéficiant des largesses des DDJS aux détriment des autres assos (les budgets ne sont pas extensibles).
En ce qui concerne le lien de subordination entre l'employé et l'employeur, je ne suis pas tout à fais d'accord au meme titre que pro sport (donc une facturation de prestation) ou une agence d'intérim, il est possible qu'un artisan (en locurence un BE a son compte) puisse intervenir régulièrement et facturer sa prestation. Les prélèvement sociaux il les payera à l'urssaf.
Jaune |
Marrant, on dirait qu'on a eut à faire aux mêmes...    moi, je parlerais plutôt d'usage "original" de subventions et d'une vision singulière de la mise à disposition de personnel ....
Pour le second point effectivement je m'interroge aussi , en fait il est possible d'intervenir quelques heures de façon ponctuelle sans que celà implique des cotisations sociales ( Géantvert a raison ) mais dès que le montant des prestations (percues par une même personne ) dépassent un plafond assez bas ( je ne me souviens pas duquel  ), et qu'il constitue une activité régulière il entre dans le cadre des activités professionnelles soumises à cotisation sociales (Encore raison ), qu'il s'agisse d'un indépendant à jour de ses cotisations ou d'un salarié . (C'est là que je m'intérroge ) |
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| jaune Archers Phocéens / Tulle Arme(s): classique
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Marrant, on dirait qu'on a eut à faire aux mêmes... moi, je parlerais plutôt d'usage "original" de subventions et d'une vision singulière de la mise à disposition de personnel ....
Bah oui malheureusement il y a eu du mal de fait, bon nombre de salarié se sont retrouvé sur le carreau après un "dégraissage". Sans parler que le premier client le plus rentable étais (ou est encore) l'état avec la dérive sur les emplois aidés (plus de 60 emplois jeune il y a quelques annés sur la Corrèze);
Pour les cotisation social normalement un indépendant doit etre a jour. Ci je suis votres raisonnement il peut travailler de facon ponctuel pour un "client" mais pas de facon régulière. Ca limite vachement sont potentiel c'est comme ci un artisant menuisier ne pouvais poser des fenetres que de temps en temps pour le meme client et pas une par semaine???
C'est la porte ouverte a toutes les fenetre (j'ai pas pus m'empecher );
Jaune |
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pat
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| jaune a écrit: | Marrant, on dirait qu'on a eut à faire aux mêmes... moi, je parlerais plutôt d'usage "original" de subventions et d'une vision singulière de la mise à disposition de personnel ....
Bah oui malheureusement il y a eu du mal de fait, bon nombre de salarié se sont retrouvé sur le carreau après un "dégraissage". Sans parler que le premier client le plus rentable étais (ou est encore) l'état avec la dérive sur les emplois aidés (plus de 60 emplois jeune il y a quelques annés sur la Corrèze);
Pour les cotisation social normalement un indépendant doit etre a jour. Ci je suis votres raisonnement il peut travailler de facon ponctuel pour un "client" mais pas de facon régulière. Ca limite vachement sont potentiel c'est comme ci un artisant menuisier ne pouvais poser des fenetres que de temps en temps pour le meme client et pas une par semaine???
C'est la porte ouverte a toutes les fenetre (j'ai pas pus m'empecher );
Jaune |
Tu es jaune très clair ce soir ( ou alors c'est moi qui suis trop confuse );
Ce n'est pas ce que je dis , je dis qu'il existe une tolérance, disons que si on ne fait qu'une ou deux interventions ( dans l'année) il y a une tolérance qui fait qu'on est pas obligé d'être "déclaré", ( je ne me souviens pas du plafond, mais il est très bas ) mais la tolérance s'arrète là; pour tout le reste , il faut être "déclaré" en bonne et due forme comme salarié ou comme indépendant
Est-ce que c'est plus clair comme ça ? |
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| jaune Archers Phocéens / Tulle Arme(s): classique
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Pat à dit : Tu es jaune très clair ce soir
Promis je n'y est pas touché j'ai juste mangé des girolles
Jaune très très clair |
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| ciblard13niveau 5 Age: 74 Arme(s): 2 DRENALIN LD
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Un "truc" simple voir PROFESSION SPORT.
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Heureusement qu'il y a des vieux pour les jeunes |
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Calendrier 
Calendrier![[REGLEMENT]](cedric/etiquettes/reglement.gif "Règlement et arbitrage")
travail d'un BE independant
