refuser une premiere licence?

Lun 30-08-2004, 14:50

Ce week end un archer m'a appris que son club refusait de le reprendre en premiere licence l'annee prochaine.

alors je voudrais savois si un club a le droit de refuser quelqu'un en premiere licence? ou si tout simplement il doit y avoir un motif valable sachant que pour le moment le club ne lui a donné aucun motif seulement qu'il n'avait plus qu'a chercher un nouveau club pour cette nouvelle annee Sad

Lun 30-08-2004, 15:31

Les clubs sont libres d'admettre qui ils veulent.
Je pense qu'il n'y a pas de fumée sans feu et si le club refuse c'est qu'il doit avoir une bonne raison et l'archer doit bien avoir une idée sur la question.

Pour répondre directement à ta question : OUI un club peut refuser un licencié.
A qui de juger le motif valable ou pas ?????????

Mais quand l'année commence comme ça, je ne vois pas l'intérêt pour l'archer de s'imposer. Bonjour l'ambiance !! Wink

Lun 30-08-2004, 15:36

en gros ca veut dire qu'un archer peut donner enormement pour un club et se faire virer juste parce que le vice president decide qu'il n'a pas sa place dans ce club Shocked

je suis d'accord avec le fait que s'il s'impose bonjour l'ambiance mais pour m'entrainer dans ce club en seconde licence je peux dire que cet archer n'embete personne et d'ailleurs s'entraine surtout en exterieur meme en hiver donc l'ambiance ne sera pas perturber.

enfin bon s'il n'y a rien a faire il n'a plus qu'a chercher un autre club.

de toute facon c'est le club qui est perdant dans cette affaire a mon avis

Lun 30-08-2004, 15:42

bah c'est vrai qu'il y a certaines tensions dans ce club car les archers competiteurs ameraient bien que le club les aide un peu dans les deplacements mais le club refuse en disant qu'il a un politique de club de loisir.

enfin ca fait deux ans qu'il y a de plus en plus de tension.
cette annee cet archer a refuser de faire la DR disant qu'il n'avait pas les moyens de faire les deplacement et aussi pour exprimer son mecontentement.

mais a part ca je trouve qu'il a donné beaucoup a ce club en leur donnant des conseils qui les a fais enormemennt pogressé et n'a pas rechigné a les accompagné dans une archerie pour les aider a choisir leur matos et apres les a aidé a le regler.

et voila comment donné beaucoup, ne rien recevoir, et devoir faire des kilometres en plus pour devoir s'entrainer dans un autre club :(

(ce message etait une reponse a un message de doume qu n'est plus la)

Lun 30-08-2004, 15:48

j'ai bo cherché je ne voi pa l'utilité de ne pa acepté un archer qd le club pouré y gagné. sauf s'ils ont des afaires personnelles biensur on ne peu pa i remédier mai c vraimen domage . moi je sai que ca me feré "chié" (excusé moi du mot) de faire 40km pour m'entrainer alors qu'a 15km je peu.

sur ce @+

Lun 30-08-2004, 15:50

Je ne pense pas que cela soit aussi simple, pour virer quelqu'un d'une association, il faut de bonnes raisons et un règlement interieur en béton.
Il me semble qu"il y a quelques année, Issy les Moulinaux avait perdu un procés pour avoir voulu virer un adhérent de façon un peu trop expéditive.

Lun 30-08-2004, 15:54

Lun 30-08-2004, 16:12

Pour moi se voir refuser une reprise de licence n'est pas se faire virer puisque comme chacun le sait elle n'est valable que jusqu'au 14 septembre au soir ...

Ronboubou j'ai retiré mon précédent post quand j'ai vu et lu celui de Patrick.

Au vu des indications que tu donnes il semble qu'il y ait une prise de décision du Club vis-à-vis d'un archer qui n'a pas fait - totalement ou partiellement - la DR pour son Club.
S'il n'y avait pas de contrat entre le Club et l'archer concernant les droits et les devoirs de chacun pour ce qui est des participations aux concours - DRs inclues - il n'y a pour moi rien à redire à l'archer sur son refus de participation et le Club fait une mauvaise analyse.
Par contre s'il y a un contrat ce n'est pas la même chose. L'archer avait-il pris un engagement - même moral - vis à vis de ce Club concernant les concours où il le représenterait ?

Lun 30-08-2004, 16:47

bonjour !!
j'ai en ma possession des doc concernant l'exclusion d'un membre a l'interieur d'une association !!! (point sur la loi et la jurisprudence);

A priori l'exclusion ou meme l'interdiction de prise de licence de se fait pas comme ca il y a toute une procedure a respecter et surtout il faut que le reglement interne prevoit bien les regles concernant cette acte.
D'une maniere generale lettre recommandee avec AR stipulant les charges retenues contre le membre, le reglement a l'appuie.
Cette lettre tient lieu de convocation a une reunion avec le conseil d'administration de l'association pour y confontrer les points de vue.
Au vu des documents que je possede il est tres delicat pour un club d'exclure un membre car beaucoup de recours sont possible devant un tribunal et d'une maniere generale les associations n'ont pas les structures pour etre bien conseiller a ce niveau (juriste avocat et autres);

Voila c'est tout jespre que cela pourra servir a cette personne.
bonne journee et bonne reprise .
Wink

Lun 30-08-2004, 16:49

Ben moi perso, je pense que pour refuser l'accès à quelqu'un dans une loi d'association 1901, il faut se lever de bonheur et avoir de bonne raison (autres que t'as pas fait toute la DR) du style problèmes financiers, violences, racisme . . .
Evidemment pour ton ami, s'il veut y prendre sa licence malgré l'opposition, il peut toujours dans un premier temps en parler au maire de la commune qui peut faire pression c'est clair.
Derniere solution : faire un proces comme quelqu'un le disait précédemment mais c'est quand même pas terrible comme solution.

Voila

et vive la liberté ;);

@+

Lun 30-08-2004, 16:57

La prise de licence en 1ère Compagnie dans un club implique deux "contrats" distincts:

- l'adhésion à une association type 1901; le Manuel du Dirigeant de la FFTA donne la tonalité mais l'autorité supérieure est bien la préfecture, auprès de laquelle sont déposés les Statuts; le règlement intérieur s'il existe s'applique également; à noter que:
"Un point à vérifier: si l'adhésion se termine automatiquement chaque année !
L’association est libre, en principe, de refuser toute adhésion. Si les statuts de l’association prévoient la perte automatique de la qualité de membre à l’expiration de la licence, le renouvellement est assimilé à une adhésion et l’association peut donc le refuser sans avoir à se justifier.
Si les statuts de l’association ne prévoient pas explicitement la perte automatique de la qualité de membre, le refus du renouvellement équivaut à une mesure d’exclusion, qui selon les principes du droit commun, doit être motivé et faire l’objet d’une procédure respectant le droit à la défense avant que l’exclusion ne soit prononcée."

- La prise de licence auprès du club affilié à la FFTA; dans ce cas ce sont les Statuts et le règlement intérieur de la FFTA qui s'appliquent; on en trouve l'intégralité sur le site de la fédération.
http://www.ffta.fr/VieFederale/Download/Statuts2004.pdf
http://www.ffta.fr/VieFederale/Download/R_Interieur2004.pdf

Mon avis perso.: la non participation à des épreuves sportives n'est pas une raison suffisante pour une exclusion, la majorité des membres du club ne participant pas à la dite compétition... Il faut que le club trouve autre chose !

Lun 30-08-2004, 17:07

ou bien qu'ils l'acceptent tout simplement.
Faut arreter ces querelles de clochet et apprendre à vivre en communauté !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Lun 30-08-2004, 17:15

Enfin il doit y avoir un drôle de contentieux pour en arriver là.
Ce n'est pas UNE personne fusse t-elle vice-président ou même président qui peut refuser mais le CLUB, et qui dit club dit accord de tous les membres du Comité Directeur.

Il reste une solution à cet archer, mais c'est dommage de la solliciter, c'est la commission de discipline. Il faut qu'il porte l'affaire au niveau de son Comité Départemental qui tentera de trouver une solution ou qui fera suivre à la ligue et ainsi de suite.
J'espère que ce n'est pas dans le 78 Wink

En tant que président de département, j'ai eu, à leur demande, 2 cas à traiter (conflits internes clubs). D'avoir un regard extérieur a permis de trouver une solution satisfaisante dans les 2 cas. La négociation ca a du bon, et je ne crois pas que ce problème puisse être réglé s'il prend trop de distance en s'étalant en public.

S'il le veut, il peut me contacter en privé, je lui donnerai les noms et la méthode à suivre.

Lun 30-08-2004, 17:51

d'apres ce que je lis, vous parlez bien d'un club du 95 tres pret geographiquement du mien ?

et si je pense avoir trouver le nom de cet archer, je ne m'en fais pas trop lui...
apres chaque club a sa politique.

Lun 30-08-2004, 18:06

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